Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTI BASE
MAOUT Frédéric

Numéro de dépôt :
3281470
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2024
ARTI BASE de MAOUT Frédéric

Présentation de la marque ARTI BASE

Déposée le 18 mars 2004 par MAOUT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTI BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est MAOUT Frédéric domicilié(e) 110 boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque ARTI BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTI BASE est expirée depuis le 18 mars 2024.

MAOUT Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : BÂTIRAMA , ARTI PRIX , VERRE & MENUISERIE ACTUALITÉS


MAOUT Frédéric - 110 boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403436 - Publication au BOPI 2004-12-08

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 21 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°622718 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-21

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2014 n°2553896 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-03-21

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; interfaces (informatique) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts (audio-vidéo). Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres, manuels, revues (périodiques), journaux, magazines, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement, articles pour reliures. Education, formation, divertissement. Edition de livres, de revues, de magazines, de périodiques, de documents techniques. Publication de livres, de revues, de magazines, de périodiques, de documents techniques. Publication de textes (autres que textes publicitaires). Publication d'informations dans tous les médias, en particulier sur Internet notamment, publications électroniques en ligne. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Elaboration (conception) de logiciels. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels. Reconstitution de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.